André Baissac
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Baissac (André)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
2. La Confédération générale du travail-
Force ouvrière (CGT-FO)
Titulaires
Groupe:
Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)
Confédération générale du travail (CGT)
conseil_administration
JORFTEXT000000790838
(source JORF)
nomination
12 Octobre 2006
12/10/2006
De:
Baissac (André, Jacques)
président d'une caisse d'allocations familiales. Chevalier du 14 mars 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé et des solidarités
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par
=
"
Ministère de la santé et des solidarités
"
grade
=
"
Officier
"
grade_precedent
=
"
Chevalier
"
grade_precedent_date
=
"
1987-03-14
"
JORFTEXT000000264951
(source JORF)
promotion
15 Novembre 2005
15/11/2005
De:
André Baissac
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
2. La Confédération générale du travail-Force ouvrière
(CGT-FO)
Titulaires
Groupe:
Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)
Force ouvrière
conseil_administration
JORFTEXT000000406734
(source JORF)
nomination
07 Octobre 2001
07/10/2001
De:
Baissac (André, Jacques)
secrétaire général d'une union départementale syndicale ; 31 ans d'activités professionnelles, syndicales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
31
"
annees_activite_professionelle
=
"
31
"
nomme_par
=
"
Ministère de l'emploi et de la solidarité
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000752127
(source JORF)
nomination
01 Janvier 1998
01/01/1998
De:
Baissac (André)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
2. La Confédération générale du travail
Force ouvrière (C.G.T.-F.O.)
Titulaires
Groupe:
Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)
Confédération générale du travail (CGT)
conseil_administration
JORFTEXT000000547262
(source JORF)
nomination
16 Juillet 1996
16/07/1996